Organisation de l'ADPS

L’Assemblée Générale

Invitation à l’Assemblée Générale de l’ADPS

Vous êtes invités à venir assister à l’Assemblée Générale annuelle de votre Association.

L’Assemblée Générale de 2018 est une Assemblée Générale Ordinaire.

Votre présence est source d’échanges fructueux, mais aussi d’encouragements pour vos Administrateurs, qui assument cette activité de manière bénévole.

L’Assemblée Générale Ordinaire de votre Association se tiendra le :

Jeudi 4 octobre 2018 à 14h00

Novotel 

Avenue de l’Arc Meyran 

13100 Aix en Provence

L’Assemblée Générale Ordinaire se réunira pour délibérer sur l’ordre du jour ci-dessous.

En application de l’article 13-8 des statuts, l’Assemblée Générale ne peut valablement délibérer que si 1000 adhérents ou 1/30ème des adhérents au moins sont présents ou représentés. Si lors de la 1ère convocation, l’Assemblée n’a pas réuni ce quorum, une 2ème Assemblée est convoquée. L’Assemblée Générale Ordinaire délibère alors valablement quel que soit le nombre des adhérents présents ou représentés.

Dans l’hypothèse où l’Assemblée Générale Ordinaire convoquée pour le 4 octobre 2018 à 14h00 ne pourrait pas délibérer, faute de quorum requis, la présente vaudra convocation pour une seconde Assemblée Générale Ordinaire qui se réunira sur le même ordre du jour le :

Jeudi 4 octobre 2018 à 14h30

Novotel 

Avenue de l’Arc Meyran 

13100 Aix en Provence


Ordre du jour.

Allocation de bienvenue de Président 

1 . Approbation du procès-verbal de la précédente Assemblée Générale ;

Résolution : L’Assemblée Générale, après en avoir pris connaissance, approuve le procès-verbal de l’Assemblée Générale du 08/09/2017.

2. Rapport d’activité du Conseil d’Administration ;

Résolution : l’Assemblée Générale, après en avoir pris connaissance, approuve le rapport d’activité du Conseil d’Administration.

3 . Approbation des comptes de l’exercice 2017 et affectation du résultat ;

Résolution : l’Assemblée Générale, après en avoir pris connaissance, approuve les comptes de l’exercice clos au 31/12/2017 et décide d’affecter le résultat de l’exercice en report à nouveau.

4 . Quitus aux Administrateurs ;

Résolution : L’Assemblée Générale donne quitus aux Administrateurs pour leur gestion en ce qui concerne l’exercice clos au 31 décembre 2017.

5 . Désignation d’un nouveau membre du Conseil d’Administration ;

Résolution : L’Assemblée générale, sur proposition du Conseil d’Administration et conformément aux dispositions de l’article 13.2 des Statuts, désigne Monsieur René CONDAMINE en qualité d’Administrateur pour une durée de deux ans jusqu’au prochain renouvellement du Conseil d’Administration. 

6 . Délégation de l’Assemblée Générale au Conseil d’Administration ; 

Résolution : Conformément aux dispositions de l’article 15.13 des statuts et dans la limite du troisième alinéa du I de l’article L41-7 du code des assurances, l’Assemblée Générale donne délégation au Conseil d’Administration – pour une durée maximale de 18 mois – pour mettre en œuvre les modifications relatives aux conventions d’assurance souscrites par l’association dans l’intérêt de ses adhérents, issues des évolutions réglementaires. 

7 . Autorisation de l’Assemblée Générale pour la modification des dispositions essentielles des contrats d’assurance de groupes souscrits par l’ADPS; 

Résolution : Après avoir pris connaissance des modifications convenues avec l’assureur partenaire des dispositions essentielles de contrats d’assurance de groupe souscrits par l’ADPS, l’Assemblée Générale autorise ces modifications. 

8. Toute autre question de la compétence de l’Assemblée Générale ;

9 . Questions diverses ;

10. Informations générales et feuille de route 2018.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter :

 
CONTACT

ADPS
Tour Neptune-CC 1932
20, place de Seine
92086 LA DEFENSE Cedex .

adps@allianz.fr
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