Organisation de l'ADPS

L’Assemblée Générale

Invitation à l’Assemblée Générale Mixte de l’ADPS

Vous êtes invités à venir assister à l’Assemblée Générale annuelle de votre Association.

En 2017 l’Assemblée Générale à une forme Mixte = Assemblée Générale Ordinaire suivie d’une Assemblée Générale Extraordinaire.

Votre présence est source d’échanges fructueux, mais aussi d’encouragements pour vos Administrateurs, qui assument cette activité de manière bénévole.

L’Assemblée Générale Ordinaire suivie de l’Assemblée Générale Extraordinaire de votre Association se tiendront le :

Vendredi 8 septembre 2017 à 10h30
Tour Neptune 
Salle Dugay Trouin 
  20 Place de Seine 
92086 Paris La Défense 

Comment s’y rendre ?

L’Assemblée Générale Ordinaire puis l’Assemblée Générale Extraordinaire se réuniront pour délibérer sur les ordres du jour ci-dessous.

En application de l’article 13-8 des statuts, l’Assemblée Générale ne peut valablement délibérer que si 1000 adhérents ou 1/30ème des adhérents au moins sont présents ou représentés. Si lors de la 1ère convocation, l’Assemblée n’a pas réuni ce quorum, une 2ème Assemblée est convoquée. L’Assemblée Générale Ordinaire suivie de l’Assemblée Générale Extraordinaire délibèrent alors valablement quel que soit le nombre des adhérents présents ou représentés.

Dans l’hypothèse où l’Assemblée Générale Mixte convoquée pour le 8 septembre 2017 à 10h30 ne pourrait pas délibérer, faute de quorum requis, la présente vaudra convocation pour une seconde Assemblée Générale Mixte qui se réunira sur le même ordre du jour le :

Vendredi 8 septembre 2017 à 11h00
Tour Neptune 
Salle Dugay Trouin 
  20 Place de Seine 
92086 Paris La Défense  

Ordre du jour

 

DE LA COMPETENCE DE l’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 

  1. Allocation de bienvenue de Président;
  2. Approbation du procès-verbal de la précédente Assemblée Générale du 17 juin 2016;
    Résolution : L’Assemblée Générale, après en avoir pris connaissance, approuve le procès-verbal de l’Assemblée Générale du 17 juin 2016.
  3. Approbation du Rapport d’activité 2016 du Conseil d’Administration;
    Résolution : l’Assemblée Générale, après entendu lecture, approuve le rapport d’activité du Conseil d’Administration pour l’année 2016.
  4. Approbation du rapport du Trésorier sur les opérations et les comptes de l’exercice clos au 31 décembre 2016, approbation des comptes et affectation du résultat de l’exercice;
    Résolution : l’Assemblée Générale, après en avoir entendu lecture, approuve le rapport du trésorier sur les comptes de l’exercice clos au 31 décembre 2016 tels qu’il lui a été présenté et décide d’affecter le résultat de l’exercice s’élevant à 1095 k€ en report à nouveau.
  5. Quitus aux administrateurs;
    Résolution : L’Assemblée Générale donne quitus aux Administrateurs pour leur gestion en ce qui concerne l’exercice clos au 31 décembre 2016 .
  6. Renouvellement et élections des membres du Conseil d’Administration;
    Résolution : L’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration et conformément aux dispositions de l’article 12.2 des Statuts désigne :                Monsieur Thierry GAILLARD en qualité d’administrateur pour une durée de trois ans;
    Résolution : L’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration et conformément aux dispositions de l’article 12.2 des Statuts désigne :                Madame Corinne HUGON en qualité d’administrateur pour une durée de trois ans;
    Résolution : L’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration et conformément aux dispositions de l’article 12.2 des Statuts désigne :                Monsieur François LEPETIT en qualité d’administrateur pour une durée de trois ans;
    Résolution : L’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration et conformément aux dispositions de l’article 12.2 des Statuts désigne :                Monsieur Christian MOLINARI en qualité d’administrateur pour une durée de trois ans;
    Résolution : L’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration et conformément aux dispositions de l’article 12.2 des Statuts désigne :                Monsieur  Frédéric RATTO en qualité d’administrateur pour une durée de trois ans;
    Résolution : L’Assemblée Générale conformément aux dispositions de l’article 12.2 des Statuts approuve le renouvellement du mandat d’Administrateur de Monsieur Christian AUGUSTE-DORMEUIL en qualité d’administrateur pour une durée de trois ans;
    Résolution : L’Assemblée Générale conformément aux dispositions de l’article 12.2 des Statuts approuve le renouvellement du mandat d’Administrateur de Monsieur  Robert BARGET en qualité d’administrateur pour une durée de trois ans ;
    Résolution : L’Assemblée Générale conformément aux dispositions de l’article 12.2 des Statuts approuve le renouvellement du mandat d’Administrateur de Monsieur Alain BERTRAND en qualité d’administrateur pour une durée de trois ans ;
    Résolution : L’Assemblée Générale conformément aux dispositions de l’article 12.2 des Statuts approuve le renouvellement du mandat d’Administrateur de Monsieur Joël BOUZIN en qualité d’administrateur pour une durée de trois ans ;
    Résolution : L’Assemblée Générale conformément aux dispositions de l’article 12.2 des Statuts approuve le renouvellement du mandat d’Administrateur de Madame Marie-Annick CHOLET en qualité d’administrateur pour une durée de trois ans ;
    Résolution : L’Assemblée Générale conformément aux dispositions de l’article 12.2 des Statuts approuve le renouvellement du mandat d’Administrateur de Madame Catherine COZIGOUT en qualité d’administrateur pour une durée de trois ans;
    Résolution : L’Assemblée Générale conformément aux dispositions de l’article 12.2 des Statuts approuve le renouvellement du mandat d’Administrateur de Madame Andrée DEBERT en qualité d’administrateur pour une durée de trois ans ;
    Résolution : L’Assemblée Générale conformément aux dispositions de l’article 12.2 des Statuts approuve le renouvellement du mandat d’Administrateur de Madame Anne-Marie FRANFOR en qualité d’administrateur pour une durée de trois ans ;
    Résolution : L’Assemblée Générale conformément aux dispositions de l’article 12.2 des Statuts approuve le renouvellement du mandat d’Administrateur de Madame Françoise GUILHERMET en qualité d’administrateur pour une durée de trois ans ;
    Résolution : L’Assemblée Générale conformément aux dispositions de l’article 12.2 des Statuts approuve le renouvellement du mandat d’Administrateur de Monsieur Alain HORNOY en qualité d’administrateur pour une durée de trois ans ;
    Résolution : L’Assemblée Générale conformément aux dispositions de l’article 12.2 des Statuts approuve le renouvellement du mandat d’Administrateur de Monsieur Alain JUCHAT en qualité d’administrateur pour une durée de trois ans ;
    Résolution : L’Assemblée Générale conformément aux dispositions de l’article 12.2 des Statuts approuve le renouvellement du mandat d’Administrateur de Monsieur Philippe MARECHAL en qualité d’administrateur pour une durée de trois ans ;
    Résolution : L’Assemblée Générale conformément aux dispositions de l’article 12.2 des Statuts approuve parmi les candidats présentés par l’assureur partenaire le renouvellement du mandat d’Administrateur de Madame Claudine CADIOU en qualité d’administrateur pour une durée de trois ans ;
    Résolution : L’Assemblée Générale conformément aux dispositions de l’article 12.2 des Statuts approuve parmi les candidats présentés par l’assureur partenaire le renouvellement du mandat d’Administrateur de Madame Nathalie CALDEIRA en qualité d’administrateur pour une durée de trois ans ;
    Résolution : L’Assemblée Générale conformément aux dispositions de l’article 12.2 des Statuts approuve parmi les candidats présentés par l’assureur partenaire le renouvellement du mandat d’Administrateur de Madame Nathalie THOOL en qualité d’administrateur pour une durée de trois ans ;
    .
  7. Renouvellement des délégations de l’Assemblée Générale données au Conseil d’Administration relatives à l’adaptation des contrats avec les évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles ;
    Résolution : L’Assemblée Générale décide, dans la limite des dispositions du second alinéa du II de l’article L 147 du codes des assurances de renouveler le mandat donnée au Conseil d’Administration pour une durée de 18 mois afin de négocier et signer tout avenant rendu nécessaire pour mettre en conformité les contrats d’assurance de groupe souscrits par l’Association de Prévoyance Santé avec les évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles. En cas de signature d’un ou plusieurs avenants, le Conseil d’Administration en fera rapport à la plus proche Assemblée Générale ; 
  8. Toute autre question de la compétence de l’Assemblée Générale ; 
  9. Informations générales et perspectives 2017.

DE LA COMPETENCE DE l’ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 

  1. Approbation des modifications statutaire ;
    Résolution : L’Assemblée Générale après avoir entendu lecture des motifs conduisant à des modifications des statuts, décide d’approuver ces modifications dans leur globalité et telles que reprises dans les termes de la version des nouveaux statuts à disposition ;

DE LA COMPETENCE DE l’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 

  1. Pouvoir à donner pour l’accomplissement de toutes formalités légales ;
    Résolution : L’Assemblée Générale a donné tous pouvoirs au porteur d’une copie ou d’un extrait du procès-verbal de la présente Assemblée Générale Mixte l’effet d’effectuer toutes les formalités auprès des autorités compétentes.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter :

 

 

 

 
CONTACT

ADPS
Tour Neptune-CC 1932
20, place de Seine
92086 LA DEFENSE Cedex .

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